Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
- 12W7
- File
- 1960-1965
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Projet, arrêtés préfectoraux, curage des deux rivières, enquête d’utilité publique, financement, procès-verbal d’adjudication, plans, certificats de paiement, décomptes provisoires, correspondance.