Showing 1968 results

Subjects
Subjects term Scope note Archival description count Authority record count
matrice d'imposition 61 0
schéma directeur 0 0
bilan pédagogique 0 0
menu 4 0
album
  • S'emploie pour les albums de documents figurés.
0 0
marché public 39 0
plan cadastral 38 0
répertoire des opérations de douanes 0 0
modèle de fabrique 0 0
répertoire d'officier public ministériel 0 0
acte authentique

Use for: testament

69 0
objet
  • S'emploie pour signaler la présence de produits publicitaires et de promotion, comme les stylos, les tee-shirts, les épinglettes, etc., d'autres types d'objets comme les brassards d'enfants, des banderoles, des échantillons de tissus, des objets de bonneterie, etc...
2 0
affiche

Use for: placard

68 0
chronique 0 0
marque de fabrique 0 0
carte à jouer 0 0
nomenclature 0 0
procès-verbal de réunion 64 0
sujet d'examen 0 0
timbre 2 0
publication périodique 0 0
plan 802 0
compte administratif 50 0
compte de gestion 49 0
norme 0 0
carte d'identité 36 0
texte officiel

Use for: ordonnance, loi, traité diplomatique, arrêté ministériel, décret

69 0
carte de voeu 0 0
publication officielle 0 0
déclaration de revenus 3 0
table 0 0
acte sous seing privé 1 0
budget 29 0
dossier de procédure
  • Recouvre entre autres le champ du pré-contentieux.
127 0
déclaration de travaux 3 0
fichier immobilier 0 0
convention collective 0 0
pièce comptable

Use for: quittance, décompte définitif, ordonnance de paiement, ordre de recouvrement, quitus, ordre de reversement, devis, pièce justificative de dépenses, titre de recette, mandat de paiement, facture, bordereau de titre, bordereau de mandat

556 0
statut 46 0
minute juridictionnelle

Use for: sentence, jugement, ordonnance juridictionnelle

133 0
registre paroissial 43 0
plan d'alignement 19 0
rapport d'expertise 6 0
procès-verbal de scellés 0 0
base de données 0 0
livret militaire 2 0
déclaration 263 0
sceau 3 0
armorial 0 0
dossier de candidature 0 0
Results 651 to 700 of 1968