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Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.
Approbation et modification des statuts : statuts, arrêté préfectoral, délibération de l’assemblée générale (1992). Fusion avec la mutuelle de la Dombes à Chalamont : arrêté préfectoral (2000). Bureau, modification : liste (1992).
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Constitution, transfert de compétences et fonctionnement : délibérations, arrêtés préfectoraux, modifications de statuts, rapports d’activités, correspondance.
Partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Assemblées générales : comptes rendus de réunion, délibérations, listes nominatives, documents de travail (1970, 1974, 1989-2007) [1]. Courrier : cahier du courrier Départ et Arrivée (1985-1989), chrono (1924-1940, 1948-1954, 1961-1967, 1989-1991)...
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Constitution : arrêté préfectoral, délibérations des communes (1960-1961). Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical et des communes membres, résiliation d’assurance (2009-2010). Modification des statuts concernant le fina...
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
Comité républicain (Confrançon, Ain)
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Partie de Fonds communal de Chaley
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971). Acquisition d’un i...
Partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de rattachement de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne au canton de Châtillon-sur-Chalaronne : avis du conseil municipal [1951]. Regroupement de communes dans une structure intercommunale : projet de statuts, coupure de presse, instruct...
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Partie de Fonds communal du Plantay
Société de travaux et locations, constitution : annonce légale (1973). Taxe des prestations sur les chemins et taxe vicinale : registre des prestations (1934-1935), rôles de taxe (1895, 1901-1915, 1920-1921). Service vicinal, entretien des chemins...
Partie de Fonds communal de Montceaux
Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfe...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Constitution d’une compagnie de sapeurs pompiers : arrêté préfectoral (1879). Personnel, organisation, équipement matériel, armement et habillement : règlement disciplinaire, listes nominatives, décrets ministériels de nomination, factures, délibé...
Partie de Fonds communal de Chaley
Service du travail obligatoire, réfugiés, gardes de voies défaillants : listes nominatives, fiches individuelles et certificats de travail, plannings de requis de gardes-voies, instructions, correspondance (1943-1944). Ravitaillement et rationneme...
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Statuts, listes des membres participants, états de la situation financière, questionnaires, statistiques, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, demandes de majoration de rentes viagères, subventions, instructio...
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Statuts, dépôt des statuts en préfecture, demande d’adhésion, questionnaires, statistiques, factures, instructions, correspondance.
Société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°163, fonctionnement : registre des délibérations et registres de caisse (1884-1893, 1904-1947), désignation du délégué cantonal (1907), liste nominative des membres, états de la situation fi...
Syndicats patronaux et ouvriers.
Partie de Fonds communal de Chaley
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930). Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Partie de Fonds communal du Plantay
Syndicat d’élevage du Plantay, constitution : statuts, procès-verbal de constitution (1924). Syndicat des producteurs de lait du Plantay, constitution : statuts (1926). Sécheresse de 1976 : bordereau des règlements, listes des exploitants sinistré...
Partie de Fonds communal de Chaley
Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966). Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevance...