Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1
- Dossier
- [1790-1791]
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
56 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins