Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
- 12W8-9
- Groupe de documents
- 1960-2004
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
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Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980).
Démolition partielle : concours de la Direction départementale de l’équipement, estimatifs, devis, appel d’offres, marché négocié, plan, décomptes des travaux, correspondance (1978-1980).
Réparations : devis, mémoires des travaux, factures (1979-1982).
Alimentation en eau d’une pompe à chaleur : rapport d’étude hydrogéologique, devis, honoraires (1982).
Rénovation des équipements hydroélectriques : correspondance (1982).
Aménagement d’une usine dans un bâtiment existant pour la fabrication de menuiseries PVC : financement, permis de construire, déclaration d’installation classée, marchés négociés, plans, réception des travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance (1982-1983).
Aménagement : maîtrise d’œuvre, avant-projet (1984-1986).
Location à la SEDAP et à la FMP, sinistres : baux, procès-verbal de constat, correspondance (1977-1984).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Armée territoriale, préparation du recensement : feuilles de renseignements, avis d’inscription (1874) ; établissement d’un champ de tir à Pont-d’Ain : correspondance (1881) ; changement de domicile : déclarations individuelles (1886-1889) ; demande de rattachement du canton de Pont-d’Ain à celui de Bourg [1] : étude et avis du conseil municipal [vers 1880].
[1] Jusqu’ici, le canton de Pont-d’Ain était rattaché à celui de Belley.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Étude (1979). Projet d’implantation d’une entreprise de béton : correspondance (1978).
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930).
Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, projet, convention conclue avec l’architecte, permis de construire, financement, procès-verbal d’adjudication, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, avenants, plans, certificats de paiement, honoraires, mémoires et situations de travaux (1971-1973).
Monument aux morts de 1914-1918, construction : arrêté préfectoral, devis descriptif et cahier des charges, plans, traité de gré à gré, délibération, liste nominative, correspondance (1923).
Hameau de Grésin, réfection de murs de soutènement : convention, marché de gré à gré, certificat de paiement, réception et mémoire des travaux (1968).
Bâtiments communaux et scolaires, travaux d’économie d’énergie : diagnostic thermique, financement, projet, appel d’offre restreint, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, récapitulatif des dépenses, factures, correspondance (1981-1986).
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Comptabilité : cahiers des dépenses et recettes (1963-2000), états annuels des fonds déposés à la Caisse des Dépôts et Consignations, situations de compte, listes des rentes et valeurs déposées, relevés des opérations, reçus (1927-1966, 1992).
Administration générale : registre des sociétaires (1957-1988), listes des membres participants, cahiers (1959-1971).
Fonctionnement : états statistiques annuels (1976-1987, 1991-1999).
Statistiques : statistiques de la mortalité pendant la période 1890-1899 (1890-1899), études sur les indemnités journalières en cas de maladie (1900).
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Distribution de l’énergie électrique, concession pour la commune : avant-projet, étude critique d’un projet de cahier des charges pour l’électrification de Journans et Tossiat, cahier des charges, convention, financement, notes, plan, correspondance (1921-1924) ; concession pour l’alimentation de la motopompe du réservoir : polices d’abonnement, conventions (1922-1924, 1928).
Occupation du domaine public communal par les canalisations d’une distribution d’énergie électrique : relevés des canalisations (1932-1933).
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Extrait de l’étude piscicole du Sevron, du Solnan et des Sânes dans le département de l’Ain, dossier de demande de DIG, enquête publique, annonces officielles et légales, arrêté interpréfectoral de déclaration de DIG, conventions, animation-coordination et suivi, propositions d’actions, comptes rendus de réunion, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Création d’un bassin et aménagement de canaux et rigoles : projets, plans, note descriptive, étude d’impact, bail de location de parcelles, certificat d’urbanisme, correspondance.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Étude d’avant-projet et dossier de consultation des entreprises, étude préliminaire, délibérations, attestations, financement, maîtrise d’œuvre DDAF, procédure adaptée, annonce officielle et légale, lettres de commande, réunions de chantier, certificat d’achèvement des travaux, factures, correspondance (2003-2007).
Les travaux concernent les territoires des communes de Cormoz, Curciat-Dongalon, Lescheroux et Saint-Nizier-le-Bouchoux. Ils consistent en l’élagage de la rivière et la restauration de la berge (9ème tranche, lot 1) et en la construction de quatre seuils piscicoles et de plantations sur divers sites (10ème tranche, lot 2).
Électrification rurale et éclairage public.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Délibérations (1890, 1922-1928).
Établissement d’une ligne HT allant de Neuville-sur-Ain à Bourg : dossier de demande, permission de voirie, correspondance (1922).
Étude sommaire d’un avant-projet de réseau de battage (1924).
Relevé des canalisations existantes (1931).
Construction d’une ligne de transport d’énergie électrique entre Villefranche et Cize-Bolozon : correspondance (1932).
Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État, correspondance (1933-1934).