- 1G32-33
- Groupe de documents
- 1931-1981
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
8 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices générales.