voie communale

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

voie communale

Terme générique réseau routier

voie communale

Termes équivalents

voie communale

  • Employé pour rue

Termes associés

voie communale

2 Descriptions archivistiques résultats pour voie communale

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886).
Plan d’alignement (1891).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924).
Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt commun n°3 : état et plan parcellaire, rapport, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, plans, enquête publique (1896).
Exhaussement de la chaussée et construction d’une banquette : cahier des charges, décompte des travaux, correspondance (1898).
Reconstruction d’un mur de soutènement avec banquette de maçonnerie : avant-métré, détail estimatif, plans, correspondance (1914).