- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Tossiat (Ain, France), 3 résultats
- Leschère (Ain, France ; cours d'eau), 3 résultats
- Barry, Pont du (Tossiat , Ain, France), 2 résultats
- La Tranclière (Ain, France), 1 résultats
- Journans (Ain, France), 1 résultats
- Certines (Ain, France), 1 résultats
- Route départementale 1075 (Ain, France), 1 résultats
- Reyssouze (Ain, France ; cours d'eau), 1 résultats
- Chemin d'intérêt commun 2 (Ain, France) -- Pont-d'Ain - Beaupont, 1 résultats
voie de communication
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
voie de communication
voie de communication
- Terme spécifique liaison douce
- Terme spécifique ouvrage d'art
- Terme spécifique réseau ferroviaire
- Terme spécifique réseau routier
- Terme spécifique téléphérique
- Terme spécifique voie navigable
Termes équivalents
voie de communication
Termes associés
voie de communication
3 Descriptions archivistiques résultats pour voie de communication
Ponts, ponceaux et passerelles.
- 1O8
- Dossier
- an IV (1796)-1914
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Pont et canal de Tossiat, réparation : arrêté préfectoral portant désignation d’un expert pour réaliser le devis (an IV).
Pont sur le bief de La Vavrette, travaux : répartition des dépenses entre les communes de Tossiat et de Certines (s.d.).
Ponceau sur le chemin du Grand Four vers la grange de Crétin, construction : liste des souscripteurs (s.d.).
Pont sur le chemin de Tossiat à Revonnas, construction : devis estimatif (1841).
Pont entre Tossiat et Journans sur le chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, allongement : devis estimatifs (1842).
Pont des Bordes au lieudit Aux Brovières sur le bief de la Léchère, construction : délibération (1856).
Pont à La Tranclière, construction : correspondance (1857).
Pont au lieudit Au Moutel, réparation : correspondance (1873).
Pont de Tossiat sur la Reyssouze, réparations : marché de gré à gré, mémoire des journées effectuées (1875-1876).
Ponceau sur le chemin vicinal d’intérêt commun n°2, allongement : arrêté préfectoral, plan parcellaire, correspondance (1900-1903).
Pont dit des Teppes, travaux : engagements d’entrepreneurs (1904).
Ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 de Tossiat et n°2 de Certines, projet de construction : permission de voirie, correspondance (1904-1905) ; construction au lieudit La Grande Vavrette : avant-métré, devis, état modificatif, plan parcellaire, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1911-1912).
Passerelle sur la Reyssouze, construction par monsieur Andréas : arrêté préfectoral portant autorisation, correspondance (1910).
Ponceaux côtoyant le chemin rural de Mas Ballet, écoulement des eaux : plaintes des riverains (1914).
- DD6
- Dossier
- 1569, 1615-1622
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Claude Allard relative à l’empiètement sur un chemin public : procès-verbaux (1569).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain : inventaire des pièces présentées au procès, actes de comparution, requêtes, sommations, plan [1] , état des frais, correspondance (1615-1621).
[1] ou tibériade.