- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 6 résultats
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 4 résultats
- Petit-Serrières (Serrières-de-Briord, Ain, France ; hameau) (Montagnieu, Ain, France ; hameau jusqu'en 1892), 4 résultats
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 1 résultats
- Thoissey (Ain, France), 1 résultats
- Saint-Laurent-sur-Saône (Ain, France), 1 résultats
- Pont-de-Vaux (Ain, France), 1 résultats
- Saint-Martin-du-Mont (Ain, France), 1 résultats
- Saône (Haute-Marne / Rhône, France ; cours d'eau), 1 résultats
administration centrale
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administration centrale
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administration centrale
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administration centrale
14 Descriptions archivistiques résultats pour administration centrale
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
- 03D001_011
- Pièce
- 1894
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
- 03D001_016
- Pièce
- 1892
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
- 03D001_015
- Pièce
- 1892
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
- 03D001_017
- Pièce
- 1892
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3
- 3O3
- Dossier
- 1840-1906
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Endiguement de la Saône et de la Seille entre Pont-de-Vaux et Saint-Laurent : relations avec la Préfecture de l’Ain, affiche, correspondance (1843-1844, 1855).
Réalisation du canal de Pont-de-Vaux : rapport, réclamation du maire de Saint-Bénigne pour l’emprunt de la terre sur le chemin de contreallage de la Saône par les ouvriers et ayant entraîné les inondations des prairies, correspondance (1840-1843).
Barrage de Thoissey sur la Saône, enquête sur le barrage : questionnaire d’enquête (1881) ; dommages causés par la retenue : rapport de l’ingénieur, demande d’indemnisation de la commune, arrêté préfectoral, correspondance (1891, 1893).
Extraction de sable : notification (1887).
Pratique du chemin le long de la rive gauche de la Saône par les habitants de quelques hameaux de Saint-Bénigne : rapport du conducteur subdivionnaire (1906).
- 3G1
- Dossier
- 1832-1922
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Perception, transfert du chef-lieu successivement à Saint-Martin-du-Mont puis Tossiat : lettres du préfet (1832-1833, 1858) ; rétablissement de la perception : lettres du ministre des Finances à Victor Authier, député de l’Ain (1907-1908).
Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre : correspondance (1871, 1873, 1897-1898).
Administration de l’enregistrement et des domaines : état des salaires dus au conservateur des hypothèques (1876).
Service départemental de répression des fraudes, adhésion : délibération (1922).
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
- B1
- Dossier
- ans VIII (1800) – XIII (1805)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêtés, délibérations, prospectus, affiches, circulaires.
- A2
- Dossier
- 1792-an IV (1795)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
Actes et circulaires ministérielles.
- A4
- Dossier
- 1792-an VIII (1799)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
- 1G27
- Dossier
- 1790-1930
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Restauration de pièces cadastrales : autorisation préfectorale (1859).
Révision des évaluations foncières, tournée des mutations : arrêtés préfectoraux, délibérations, extraits de la matrice cadastrale, relations avec l’administration des contributions et la perception, avis, quittances, correspondance (1791-1920).
Taxe spéciale concernant la garde nationale mobilisée : état des contribuables ne figurant plus aux rôles des contributions directes, circulaire (1872-1873).
Exonérations : demandes, dégrèvements d’office, correspondance (1790-1911).
État des cotes irrécouvrables (1930).
- AA1
- Dossier
- 1669-1782
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêt du Conseil d’État du Roi confirmatif des privilèges des officiers de la cour du Parlement de Dombes à Lyon (1669) ; extraits des registres du conseil d’État du Roi, affiches (1768, 1782).
Il s’agit de copies envoyées aux communes pour avis et affichage.