- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 11 results
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France), 11 results
- Vescours (Ain, France), 7 results
- Saint-Bénigne (Ain, France), 3 results
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse), 2 results
- Saint-Bénigne (Ain, France ; paroisse), 2 results
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département), 1 results
- Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France), 1 results
- Pont-de-Vaux (Ain, France), 1 results
- Reyssouze (Ain, France ; cours d'eau), 1 results
administration générale
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
administration générale
administration générale
Equivalent terms
administration générale
Associated terms
administration générale
11 Archival description results for administration générale
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
- 3O1
- File
- 1829-1982
Curage des fossés ou bras morts de la Reyssouze : correspondance (1829).
Curage et élargissement de deux biefs dans la prairie de Chavannes-sur-Reyssouze : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1842).
Curage de la Reyssouze et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête, correspondance (1854-1855).
Curage du bief de la Laune et de son affluent, du bief du moulin Neuf et du bief des Léchères et du bief des Chenallières sur les communes de Chavannes-sur-Reyssouze et Servignat : projet de règlement, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867-1868).
Curage des biefs : projets d’arrêté (1881).
Correspondance au sujet de l’appartenance de la Reyssouze (1885).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents, fonctionnement : délibérations, travaux, enquêtes hydrauliques, plans, correspondance (1962-1982).
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
- 03D001_006
- Item
- 1792
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
- 03D001_004
- Item
- 1792
Untitled
- 3D2
- File
- 1791-1865
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux (s.d.).
Délimitation du territoire avec Arbigny : délibération, correspondance (1791, 1817, 1865).
Délimitation du territoire avec Pont-de-Vaux : arrêté préfectoral, correspondance (1806, 1842).)
Délimitation en les départements de l’Ain et de la Saône-et-Loire : courrier (1811).
Délimitation du territoire avec les communes de Pont-de-Vaux et Chavannes-sur-Reyssouze : correspondance (1817).
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
- 03D001_007
- Item
- 1792
Untitled
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
- 03D001_001
- Item
- 1791
Untitled
Détermination et modification du territoire.
- 3D1
- File
- 1791-1956
État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).
[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Délimitation du territoire communal.
- 1G6
- File
- an XII (1804)-1810
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Arpentement du territoire de Saint-Bénigne : procès-verbal de délimitation du territoire communal, correspondance (an XII-1806).
Contestation avec Chavannes-sur-Reyssouze au sujet de la contribution foncière : état de situation des états de section et de la matrice de rôle de la contribution foncière, délibération, croquis, correspondance (1810).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
- 03D001_005
- Item
- 1792
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
- 03D001_003
- Item
- 1792
Untitled