Zone d'identification
Cote
2L2
Titre
Dons et legs.
Date(s)
- 1828-1937 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830).
Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934).
Don du bénéfice de la tombola et de la fête des Ébaudes : délibération du conseil municipal, délibération du Comité de la fête des Ébaudes au profit des écoles laïques, lettre de l’instituteur s’opposant à la décision (1937).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » finances locales » finances communales
- opinion » vie publique » dons-et-legs
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- temps libre et sociabilité » loisir » fête
- société » protection sociale » exclusion sociale » indigent
- éducation et sciences » organisation scolaire » enseignant » instituteur
- temps libre et sociabilité » loisir » jeux-et-paris » loterie
- administration » administration générale » structure administrative » organisme consultatif
- acte authentique
- minute notariale
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Névoret, Paul (cité en 1934) (Sujet)
- Loriol, Marie de (citée en 1828-1830) (Sujet)