Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

exclusion sociale

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

exclusion sociale

Terme générique protection sociale

exclusion sociale

Termes équivalents

exclusion sociale

Termes associés

exclusion sociale

7 résultats pour exclusion sociale

Dons et legs, revenus et recettes.

Legs de M. Samyon de deux cent cinquante francs pour les pauvres de Confrançon : extrait de testament, acte sous-seing privé, correspondance (1849-1850). Legs de Jean Riche de linge pour les pauvres de Confrançon : extrait de testament (1851). Leg...

Dons et legs.

Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830). Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934). Don du bénéfice de la tombola et de la fê...

Hospitalisation des indigents.

États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.

Écoles primaires communales.

Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848). Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’aut...