- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 116 results
- Le Plantay (Ain, France), 47 results
- Léaz (Ain, France), 35 results
- Léaz (Ain, France) -- Fort l'Écluse, 17 results
- Le Plantay (Ain, France) -- Abbaye Notre-Dame-des-Dombes, 5 results
- Lent (Ain, France), 3 results
- Longeray (Léaz, Ain, France ; lieudit), 3 results
- Journans (Ain, France), 3 results
- Bâgé-Dommartin (Ain, France), 3 results
- Dommartin (Ain, France ; ancienne commune), 3 results
Contemporary period
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Code
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Contemporary period
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Contemporary period
Associated terms
Contemporary period
116 Archival description results for Contemporary period
- 04H001_019_020
- Item
- 1917
Part of Fonds communal de Léaz
Bâtiments communaux, monument aux morts.
- 1M1
- File
- 1923-1986
Part of Fonds communal de Léaz
Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930).
Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, projet, convention conclue avec l’architecte, permis de construire, financement, procès-verbal d’adjudication, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, avenants, plans, certificats de paiement, honoraires, mémoires et situations de travaux (1971-1973).
Monument aux morts de 1914-1918, construction : arrêté préfectoral, devis descriptif et cahier des charges, plans, traité de gré à gré, délibération, liste nominative, correspondance (1923).
Hameau de Grésin, réfection de murs de soutènement : convention, marché de gré à gré, certificat de paiement, réception et mémoire des travaux (1968).
Bâtiments communaux et scolaires, travaux d’économie d’énergie : diagnostic thermique, financement, projet, appel d’offre restreint, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, récapitulatif des dépenses, factures, correspondance (1981-1986).
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
- 01H002_004
- Item
- 1876
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
- 01H002_003
- Item
- 1876
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Untitled
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
- 01H002_002
- Item
- 1876
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Untitled
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
- 01H002_001
- Item
- 1876
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Untitled
- 03D001_003
- Item
- 1812
Part of Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
- 03F003_003
- Item
- 1861
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
- 03F003_002
- Item
- 1861
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
- 03F003_001
- Item
- 1861
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
- 03K001_001
- Item
- 20ème siècle
Part of Fonds communal de Vandeins
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
- 04H004_001
- Item
- 1970
Part of Fonds communal de Journans
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
- 1O23
- File
- 1907-1916
Part of Fonds communal de Villebois
Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
- 1L2
- File
- 1940-1959
Part of Fonds communal de Léaz
- 1L4
- File
- 1910
Part of Fonds communal de Léaz
Pour 1969, on trouve également le compte administratif du service des eaux et de l’assainissement.
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