- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 116 results
- Le Plantay (Ain, France), 47 results
- Léaz (Ain, France), 35 results
- Léaz (Ain, France) -- Fort l'Écluse, 17 results
- Rhône (Rhône-Alpes, France ; département), 4 results
- Lyon (Rhône, France), 4 results
- Territoire-de-Belfort (Franche-Comté, France ; département), 4 results
- Belfort (Territoire-de-Belfort, France), 4 results
- Le Plantay (Ain, France) -- Abbaye Notre-Dame-des-Dombes, 4 results
- Ain (Auvergne-Rhône-Alpes, France; département), 4 results
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427 Archival description results for Contemporary period
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
- 1P1
- File
- 1845-1927
Enquête sur les édifices du culte : questionnaires d’enquête (1845, 1981).
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique à la commune de Chavannes-sur-Reyssouze, avis, instructions, correspondance (1905-1909, 1927).
Legs de Marie-Rose Bellay, veuve Fleury de 500 francs à la fabrique d’église : liste des héritiers, correspondance (1901-1902).
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
- 00Fi001_004
- Item
- [1914-1918]
Affiche "L'effort maritime".
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
- 04H003_015
- Item
- 1921
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
- 04H003_016
- Item
- 1921
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale, vue 20.
- 04H003_026
- Item
- [1914-1922]
Part of Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale, vue 22.
- 04H003_028
- Item
- [1914-1922]
Part of Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
- 03F003_002
- Item
- 1861
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 01.
- 01G015_001
- Item
- 1817
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Untitled
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
- 01H002_002
- Item
- 1876
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Untitled
Première Guerre mondiale, vue 04.
- 04H003_004
- Item
- [1914-1922]
Part of Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale, vue 07.
- 04H003_007
- Item
- [1914-1922]
Part of Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale, vue 09.
- 04H003_009
- Item
- [1914-1922]
Part of Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Untitled
Guerres napoléoniennes et de 1870.
- H14
- File
- 1817, 1871
Part of Fonds communal d'Attignat
Guerres napoléoniennes. – Dépenses de guerre : courrier (1817). Guerre de 1870. – Réquisitions militaires : ordres de réquisition, listes des fournitures, instructions, correspondance (1871).
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
- 01M00_002
- Item
- 1920
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Séparation des Églises et de l’État.
- 1P2
- File
- 1905-1912
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêtés préfectoraux, inventaire du mobilier, inventaire des objets affectés au culte situés dans l’église, dévolution des biens de la fabrique d’église au bureau de bienfaisance, attribution à la commune de l’ancien budget des cultes, instructions, correspondance.
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
- 04H001_002
- Item
- 1914
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
- 04H001_003
- Item
- 1914
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
- 04H001_006
- Item
- 1914
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
- 04H001_007
- Item
- 1914
Part of Fonds communal de Léaz
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
- 1I1
- File
- 1852-1981
Part of Fonds communal de Léaz
Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941).
Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chasse : procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, baux, cahier des charges [1] (1867-1981) ; autorisations de battues (1938-1954) ; nomination de gardes particuliers : demandes, arrêtés préfectoraux (1927-1932) ; société de chasse du Mont Credo : location du droit de chasse, compte-rendu de réunion, liste des adhérents, cahier des recettes et dépenses (1926-1935).
Pompes funèbres : marché de gré à gré, cahier des charges, tarifs (1943) ; autorisations de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière, avis et certificats de décès, certificats d’inhumation (1893-1959).
Bureau de tabac, gérance : accord du préfet sur la poursuite de la gérance par la veuve F. (1940).
Vente de boissons non alcoolisées : autorisation préfectorale (1941).
[1] Pour 1929, on trouve le cahier des charges et le procès-verbal d’adjudication du droit de chasse dans la forêt communale de Sappey (Haute-Savoie).
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
- 5I1
- File
- 1909-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982).
Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-1952, 1971), nomination des vétérinaires (1922).
Fourrière animale : convention conclue avec la SPA (1982).
Surveillance vétérinaire : nomination d’un vétérinaire, demande de secours pour pertes résultant de la mortalité causée par la fièvre aphteuse, autorisation de passage, certificats, correspondance (1909, 1920, 1938, 1942, 1963).
Certificat d’origine et de santé des animaux provenant des pâturages situés au Credo de G.Z., négociant à Genève (1935).
Installations classées, dépôt d’explosif : arrêté préfectoral d’autorisation (1940) ; enquêtes publiques : arrêtés, plans, correspondance (1968, 1970).
Abattoir de Bellegarde-sur-Valserine, projet de construction : compte-rendu de réunion, correspondance (1976).
Tueries particulières, suppression : arrêté préfectoral (1959).
Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1949).
Ordures ménagères, traitement : relations avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple de l’est gessien, utilisation de la décharge contrôlée de Bellegarde-sur-Valserine, correspondance (1977-1982).
- 1L2
- File
- 1940-1959
Part of Fonds communal de Léaz
- 2O5
- File
- 1876-1986
Part of Fonds communal de Léaz
Ouverture d’une gare à Longeray : aliénation de terrains pour cause d’utilité publique , délibération de la commune d’Éloïse sur l’emplacement éventuel, ajournement du projet pendant la Première Guerre mondiale, réclamation de Mme V., coupure de presse, correspondance échangée avec la sous-préfecture et le ministère des Travaux publics (1897-1923) ; surtaxes locales temporaires : arrêté d’enquête publique, délibération, états des versements (1923-1948, 1953).
Ligne Collonges-Saint Gingolph-section de Collonges à Thonon, demande d’occupation temporaire : extraits du plan parcellaire [1] (1876-1877).
Ligne Divonne-Coupy, suppression des trains de voyageurs et remplacement par des autocars : délibération, correspondance (1942).
Fonctionnement : arrêtés préfectoraux, règlementation de la police dans les gares et stations du département, demandes de renseignement, limitation du tonnage, pétition relative à la suppression des arrêts à la station de Longeray, correspondance (1971-1981).
Reconstruction d’un poste en gare de Longeray-Léaz : notice explicative, plans (1970).
Ligne de desserte Bellegarde-Divonne, organisation du transport : aménagement d’abri pour les voyageurs, convention, comptes rendus de réunion, correspondance (1979-1982).
Passage à niveau n°79 de la ligne Lyon à la frontière suisse, manœuvre à distance des barrières et classement : arrêtés préfectoraux, fermeture provisoire, correspondance (1971, 1985-1986).
- 02O005_001
- Item
- 1920
Part of Fonds communal de Léaz
Untitled
- 02O005_002
- Item
- 1920
Part of Fonds communal de Léaz
Untitled
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
- 1Q7
- File
- 1890-1942
Part of Fonds communal de Léaz
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938).
Legs de Mme Gabrielle Coursier, veuve Hugon de deux mille francs aux pauvres de Léaz [1] : copie de décret, avis du préfet (1893-1895).
Legs de Gilbert dit Jules Puravel de deux cent francs aux pauvres du hameau de Grésin : extrait du testament, avis du préfet, correspondance (1899-1900).
Secours aux indigents : délibérations, listes nominatives des pauvres, demandes exceptionnelles (1890, 1912-1942).
[1] Un legs de deux cent francs est également fait en faveur de la fabrique d’église.
Assistance, aides sociales, allocations.
- 5Q1
- File
- 1919-1980
Part of Fonds communal de Léaz
Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1934-1971), états des décisions prises par la commission cantonale d’assistance (1942-1943), créances (1959-1969), carnets à souche des feuilles de maladie (1934-1966), demandes individuelles, pièces justificatives (1939-1940).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : état des décisions prises par la commission cantonale d’assistance, demandes, bulletins de renseignement, notifications, pièces justificatives (1930, 1943-1944).
Carte des économiquement faibles : listes nominatives, notification, carte (1951, 1955-1956, 1959-1960).
Allocations militaires : demandes individuelles, certificats de soutien indispensable aux familles, notifications (1939-1940, 1944).
Aide médicale, aide aux personnes âgées, allocations familiales, assistance aux vieillards et infirmes, dossiers individuels : listes nominatives, notifications, demandes, pièces justificatives (1938-1980).
Encouragement national aux familles nombreuses : dossier nominatif de demande d’aide, pièces justificatives (1930).
Soins aux victimes, mutilés et réformés de guerre : liste nominative des bénéficiaires, demandes, carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques, pièces justificatives, instructions (1919-1930).
- 1D7
- File
- 1915-1939
Part of Fonds communal de Lent
Permissions agricoles, congés.
- 1H18
- File
- 1818-1948
Part of Fonds communal de Villebois
Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
- 2H4
- File
- 1889-1916
Part of Fonds communal de Villebois
Autorisation, certificat, note de service.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
- 2H8
- File
- 1878-1921
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
- 1I12
- File
- 1863-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
- 01M013_002
- Item
- [1919-1921]
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
- 01M013_003
- Item
- [1919-1921]
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
- 1O29
- File
- 1913-1979
Part of Fonds communal de Villebois
Règlements, tarifs, gestion des abonnés, demandes de branchement, listes et rôles des abonnés, fourniture de robinets et compteurs d’eau, pièces comptables, réclamations, correspondance.
- 2O2
- File
- 1827-1920
Part of Fonds communal de Villebois
Amodiation et exploitation des carrières communales : baux à ferme, plans, états nominatifs des extractions de pierre, délibérations, correspondance (1827-1844).
Ouverture et exploitation de carrières : déclarations d’ouverture, procès-verbal de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance (1886-1920).
Distribution de l’énergie électrique.
- 2O4
- File
- 1913-1957
Part of Fonds communal de Villebois
Concession : contrats, cahier des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
- 1Q7
- File
- 1849-1942
Part of Fonds communal de Villebois
Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
- 5Q4
- File
- 1831-1975
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états des admissions, registre à souche des recours devant la commission supérieure, correspondance.
- 1R1
- File
- 1832-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis, désignation des membres, instructions, correspondance (1834-1850).
Commission scolaire : désignation des membres (1888-1896).
Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation, gratuité : listes des élèves, extraits du registre d’appel, décompte des dépenses et ressources scolaires, rapports, délibération, correspondance (1832-1957) ; relations avec la direction de l’école, logements de fonction, réparations à l’école, discipline scolaire, bulletins d’inspection académique, comptes rendus du conseil d’école (1958-1982).
Ouverture et fermeture de classes : délibération, correspondance (1938-1982).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, états des indemnités de résidence, baux de location des logements des instituteurs, questionnaire d’enquête, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1831-1964).
Salles d’asile, création et location de la salle : délibération, correspondance (1846-1888).
Distribution de lait dans les écoles : factures, instructions, correspondance (1954-1957).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
- 5Q1
- File
- 1907-1926
Part of Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
- 2D13
- File
- 1935-1940
Part of Fonds communal de Villebois
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
- 2D14
- File
- 1940-1944
Part of Fonds communal de Villebois
- 2D35
- File
- 1937-1939
Part of Fonds communal de Villebois
- 2D36
- File
- 1940-1942
Part of Fonds communal de Villebois
- E69-70
- recordgrp
- 1796-1970
Part of Fonds communal de Villebois
- 3F14
- File
- an II (1793)-1918
Part of Fonds communal de Villebois
Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
- 1G34
- File
- 1862-1948
Part of Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations, souches.