Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
- 04H001_005
- Item
- an II (1794)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Part of Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Part of Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du duc Charles III.
Part of Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Part of Fonds communal de Seyssel
Contient le sceau de Philibert le Beau
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Part of Fonds communal de Léaz
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des morts pour la France.
Part of Fonds communal de Villebois
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Part of Fonds communal de Villebois
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 03.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 04.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 05.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 06.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 07.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 08.
Part of Fonds communal d'Attignat