The municipal archives of the department of Ain

Registres des mariages.

E20-38
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres des décès.

E39-57
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Gestion courante de l'état civil.

E65
recordgrp
1819-1984

Part of Fonds communal d'Attignat

Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G14-18
recordgrp
1936-1973

Part of Fonds communal d'Attignat

Opérations de vote.

K6-7
recordgrp
1821-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Registres de comptabilité.

L10-13
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O8-9
recordgrp
1836-1940

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Amélioration et extension du réseau.

O11-12
recordgrp
1964-1988

Part of Fonds communal d'Attignat

Commission administrative : registres des délibérations.

Q1-3
recordgrp
1827-1963

Part of Fonds communal d'Attignat

Certificats d'urbanisme.

T6-7
recordgrp
1973-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres des délibérations.

1D1-4
recordgrp
1817-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Correspondance.

2D2-8
recordgrp
an IX (1801)-1922

Part of Fonds communal de Vandeins

Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.

Viticulture.

3F8-12
recordgrp
1924-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Récolte et stock.

3F9-12
recordgrp
1924-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.

Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.

1K1-2
recordgrp
an IX (1801)-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Révision des listes électorales.

1K3-5
recordgrp
1850-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6-8
recordgrp
1810-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.

Livres comptables.

1L10-13
recordgrp
1909-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
recordgrp
1865-1926

Part of Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

1963-1972

E45-47
recordgrp
1963-1972

Part of Fonds communal de Béréziat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-2
recordgrp
1830-1982 (lacunes : 1833-1836, 1838-1840, 1844-1845 et 1849)

Part of Fonds communal de Béréziat

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
recordgrp
1891-1929, 1939

Part of Fonds communal de Béréziat

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L5-6
recordgrp
1838-1920

Part of Fonds communal de Béréziat

Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.

Enregistrement des droits de pesage.

2L1-2
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres à souche (1950-1961).

Protection de l’enfance.

5Q5-6
recordgrp
1858-1938

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-4
recordgrp
1631-1792

Part of Fonds communal de Béréziat

1843-1852

E14-16
recordgrp
1843-1852

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres des naissances.

E1-19
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Viticulture.

3F3-7
recordgrp
1882-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Récolte et stock : déclarations annuelles.

3F5-6
recordgrp
1969-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des naissances.

E1-2
recordgrp
1793-1807

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1903-1912

E26-28
recordgrp
1903-1912

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1913-1922

E29-31
recordgrp
1913-1922

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1933-1942

E35-37
recordgrp
1933-1942

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Tables décennales.

E46-51
recordgrp
1792-1962

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G8-11
recordgrp
1822-1913

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Seconde Guerre mondiale.

4H2-3
recordgrp
1944-1949

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-3
recordgrp
1832-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Budgets et comptes.

1L1-4
recordgrp
1815-1982 (lacunes : 1844-1857)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).

Comptes de gestion.