Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

• 03D001_009
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

• 03D001_008
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

• 03D001_007
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

• 03D001_018
• Pièce
• 1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

• 01O004_004
• Pièce
• 1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

• 01O004_003
• Pièce
• 1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

• 01O004_002
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

• 01O004_001
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

• 01O004_020
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

• 01O004_019
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

• 01O004_005
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

• 01O004_006
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Ruisseau du Gourgue.

• 03O003_001
• Pièce
• 1852

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

• 03N001_001
• Pièce
• [1931-1932]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Pièce
• [1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

• 01O012_004
• Pièce
• [1830-1841]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Pont de Charlay.

• 01L007_004
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Pièce
• 1931

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.

• 04M004_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.

• 04M004_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la réparation du puits commun.

• 03N002_001
• Pièce
• an X (1802)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

• 00M002_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

• 00M002_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

• 00M002_003
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

• 00M002_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• [vers 1891]

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

• 00O006_001
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Pièce
• [1847]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un four banal.

• 01M004_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

• 05M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz