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Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.

1Q14-15
recordgrp
1838-1966

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.

Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.

Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.

Réparation et entretien des chemins.

1O4-7
recordgrp
1825-1920

Part of Fonds communal de Montceaux

Réparation et entretien des chemins.

1O10-13
recordgrp
1850-1923

Part of Fonds communal de Grièges

Réparation et entretien des chemins.

1O11-13
recordgrp
an VII (1799)-1938

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Réparation et entretien des chemins.

1O9-10
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Réparation et entretien des chemins.

1O6-7
recordgrp
1825-1957

Part of Fonds communal de Pouillat

Réparation et entretien des chemins.

O8-10
recordgrp
1825-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Réparation et entretien des chemins.

1O9-10
recordgrp
1810-1945

Part of Fonds communal de Journans

Réparation et entretien des chemins.

O7-8
recordgrp
1822-1976

Part of Fonds communal de Courtes

Réparations et entretien des chemins.

1O8-11
recordgrp
1825-1951

Part of Fonds communal de Vandeins

Réparations et entretien des chemins.

1O7-10
recordgrp
1811-1983

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Réparations et entretien des chemins.

1O6-9
recordgrp
[1860]-1959

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux