Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.

• 1Q14-15
• Groupe de documents
• 1838-1966

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.

• 13W15-18
• Groupe de documents
• 1955-2005

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Réparation et entretien des chemins.

• 1O4-7
• Groupe de documents
• 1825-1920

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Réparation et entretien des chemins.

• 1O10-13
• Groupe de documents
• 1850-1923

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Réparation et entretien des chemins.

• 1O11-13
• Groupe de documents
• an VII (1799)-1938

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Réparation et entretien des chemins.

• 1O9-10
• Groupe de documents
• 1793-1982

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Réparation et entretien des chemins.

• 1O6-7
• Groupe de documents
• 1825-1957

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Réparation et entretien des chemins.

• O8-10
• Groupe de documents
• 1825-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Réparation et entretien des chemins.

• 1O9-10
• Groupe de documents
• 1810-1945

Fait partie de Fonds communal de Journans

Réparation et entretien des chemins.

• O7-8
• Groupe de documents
• 1822-1976

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Réparations et entretien des chemins.

• 1O8-11
• Groupe de documents
• 1825-1951

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Réparations et entretien des chemins.

• 1O7-10
• Groupe de documents
• 1811-1983

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Réparations et entretien des chemins.

• 1O6-9
• Groupe de documents
• [1860]-1959

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux