Inventaire des archives anciennes de Brénaz
- FRAC01097-Brénaz_archives_anciennes
- Item
- 1545-1887
Part of Fonds communal de Brénaz
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Inventaire des archives anciennes de Brénaz
Part of Fonds communal de Brénaz
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Part of Fonds communal de Léaz
Untitled
Part of Fonds communal de Léaz
Untitled
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Part of Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Part of Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du duc Charles III.
Part of Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Part of Fonds communal de Seyssel
Contient le sceau de Philibert le Beau
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 07.
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 08.
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Part of Fonds communal de Léaz
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des morts pour la France.
Part of Fonds communal de Villebois
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Part of Fonds communal de Villebois
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Part of Fonds communal de Courtes