Adduction d’eau potable. Add to clipboard 01O012_001 Item 1924 Part of Fonds communal de Chaley Plan de masse.
Adduction d’eau potable. Add to clipboard 01O012_002 Item 1924 Part of Fonds communal de Chaley Dessins du réservoir.
Adduction d’eau potable. Add to clipboard 01O012_005 Item 1924 Part of Fonds communal de Chaley Dessins des ouvrages d’art.
Adduction d’eau potable. Add to clipboard 01O012_004 Item 1924 Part of Fonds communal de Chaley Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
Adduction d’eau potable. Add to clipboard 01O012_003 Item 1924 Part of Fonds communal de Chaley Dessins du lavoir.
Adduction d’eau potable. Add to clipboard 01O012_006 Item 1924 Part of Fonds communal de Chaley Dessins de l’abreuvoir.
Agrandissement et reconstruction de l’église. Add to clipboard 02M001_001 Item 1845 Part of Fonds communal de Montceaux Plan du dôme.
Bois des Essaillants. Add to clipboard 02N001_001 Item 1902 Part of Fonds communal de Chaley Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Bureau de poste. Add to clipboard 01M002_001 Item 1893 Part of Fonds communal de Chaley Réparations : plans des étages, plan en coupe.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01. Add to clipboard 00Fi010_001 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02. Add to clipboard 00Fi010_002 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03. Add to clipboard 00Fi010_003 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Carrières en exploitation. Add to clipboard 04D013_001 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie. Add to clipboard 01N001_001 Item [1875-1876] Part of Fonds communal de Villebois Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Chemin communal de l’Octave. Add to clipboard 01O010_005 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois. Add to clipboard 01O010_002 Item 1899 Part of Fonds communal de Villebois Plan des lieux.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel. Add to clipboard 01O010_008 Item 1923 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé. Add to clipboard 01O010_006_007 Item 1913 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin. Add to clipboard 01O005_001 Item 1878 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte. Add to clipboard 01O006_001 Item 1899 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement. Add to clipboard 01O007_001 Item 1873 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Cimetière. Add to clipboard 02M002_002 Item 1950 Part of Fonds communal de Chaley Agrandissement et clôture : plan.
Cimetière. Add to clipboard 02M002_001 Item 1867 Part of Fonds communal de Chaley Agrandissement et clôture : plan.
Cimetière. – Agrandissement. Add to clipboard 02M003_002_003 Item 1900 Part of Fonds communal de Villebois Plan des lieux.
Cimetière. – Agrandissement. Add to clipboard 02M003_004 Item 1900 Part of Fonds communal de Villebois Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur. Add to clipboard 02M003_005 Item 1840 Part of Fonds communal de Villebois Plan de masse.
Cimetière. – Projet d’agrandissement. Add to clipboard 02M003_001 Item [1800-1815] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Concession des mines de fer. Add to clipboard 02O001_001 Item 1857 Part of Fonds communal de Villebois Plan des chemins de desserte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet. Add to clipboard 03N001_006 Item 1901 Part of Fonds communal de Chaley Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet. Add to clipboard 03N001_007 Item 1901 Part of Fonds communal de Chaley Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun. Add to clipboard 03O002_001 Item 1875 Part of Fonds communal de Chaley Plan.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun. Add to clipboard 03O001_001 Item 1882 Part of Fonds communal de Chaley Plan.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin. Add to clipboard 03N002_001 Item s.d. Part of Fonds communal de Villebois Plan et devis.
Création d’un nouveau cimetière. Add to clipboard 02M002_001 Item 1872-1873 Part of Fonds communal de Montceaux Plan de masse.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01. Add to clipboard 00M005_001 Item [1866] Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01 Add to clipboard 01M002_001 Item 1920 Part of Fonds communal du Plantay
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01. Add to clipboard 01M002_001 Item 1905 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Dessin du monument aux morts. Add to clipboard 01M004_001 Item [1923] Part of Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01. Add to clipboard 01O005_004 Item 1906 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01. Add to clipboard 01M002_004 Item 1905 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02. Add to clipboard 01M002_005 Item 1905 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01. Add to clipboard 01M003_001 Item 1872 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, vue Add to clipboard 01O005_005 Item 1885 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
École de filles. Add to clipboard 04M001_010 Item 1906 Part of Fonds communal de Chaley Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
École de filles. Add to clipboard 04M001_008 Item 1906 Part of Fonds communal de Chaley Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
École de filles. Add to clipboard 04M001_009 Item 1906 Part of Fonds communal de Chaley Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école. Add to clipboard 04M001_001 Item 1897 Part of Fonds communal de Montceaux Plans.
École de garçon. Add to clipboard 04M001_005 Item 1879 Part of Fonds communal de Chaley Restauration et agrandissement : plan.
Église. Add to clipboard 02M001_002 Item 1896 Part of Fonds communal de Chaley Restauration de la flèche du clocher : plan.
Église. Add to clipboard 02M001_009 Item 1846 Part of Fonds communal de Villebois Reconstruction : plan des fondations.