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1566-1758
1566-1758
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Administration générale.
Administration générale.
Aliénés.
Aliénés.
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Convention nationale.
Convention nationale.
Convention nationale.
Convention nationale.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Directoire.
Directoire.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église.
Église.
Église.
Église.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lois.
Lois.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
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