- F7-10
- recordgrp
- 1938-1982
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres des arrêtés du maire.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Procès-verbaux d’élection, délibérations, programmes.
Réparations et entretien des chemins.
Part of Fonds communal du Plantay
Administration générale et comptabilité.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal d'Attignat
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Léaz
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Registre des lois et des actes de la République.
Part of Fonds communaux de Val-Revermont
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.