Dépenses. Add to clipboard 1L13-14 recordgrp 1891-1948 Part of Fonds communal de Béréziat Factures, reçus, quittances.
Dépenses et recettes. Add to clipboard 1L18-19 recordgrp 1916-1973 Part of Fonds communal de Lent Factures, pièces justificatives de titre.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs. Add to clipboard 1L14-15 recordgrp 1957-1974 Part of Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres et mandats. Add to clipboard 1L16-17 recordgrp 1957-1982 Part of Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981). Add to clipboard 1L1-4 recordgrp 1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950° Part of Fonds communal de Grièges
Comptes administratifs. Add to clipboard 1L4-5 recordgrp 1910-1982 Part of Fonds communal de Léaz De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981). Add to clipboard L1-3 recordgrp 1823-1982 Part of Fonds communal de Courtes Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels. Add to clipboard 1L1-3 recordgrp 1809-1982 Part of Fonds communal de Léaz Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Bordereaux de mandat et de titres de recette. Add to clipboard 1L11-12 recordgrp 1957-1982 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dépenses et recettes. Add to clipboard 1L12-13 recordgrp 1950-1982 Part of Fonds communal de Léaz Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. Add to clipboard 1L13-17 recordgrp 1958-1982 Part of Fonds communal de Lent Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Recettes et dépenses. Add to clipboard 1L14-15 recordgrp 1908-1982 Part of Fonds communal de Vandeins
Budgets et comptes. Add to clipboard L1-5 recordgrp 1822-1982 Part of Fonds communal d'Attignat Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations. [1] Documents présents à compter de 1895.
