Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Subseries
Part of Fonds communal de Courtes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Mesures d'exception et faits de guerre
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
En raison du faible volume des documents relatifs au personnel communal, le reste des documents (dossiers nominatifs, rémunération, cotisations et charges sociales) a été rassemblé en série 3W - Personnel communal.
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Protocole et distinctions honorifiques
Part of Fonds communal de Vandeins
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Moyens de transport, électricité
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Protocole et distinctions honorifiques
Part of Fonds communal de Béréziat
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Béréziat
Édifices du culte et cimetière
Part of Fonds communal de Béréziat
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal de Béréziat