Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
- 04H001_005
- Pièce
- an II (1794)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du duc Charles III.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Contient le sceau de Philibert le Beau
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 04.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 05.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 06.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 07.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 08.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat