Liste nominative de recensement de la population, vue 05.

• 00F001_005
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 04.

• 00F001_004
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 03.

• 00F001_003
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 02.

• 00F001_002
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 01.

• 00F001_001
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.

• 04H006_001
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.

• 01R002_004
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.

• 01R002_003
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.

• 01R002_002
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.

• 01R002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des morts pour la France.

• 04H006_004_005
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléoniennes, vue 03.

• 04H001_003
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléoniennes, vue 02.

• 04H001_002
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.

• 04H001_001
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.

• 01F001_001
• Pièce
• [début XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1

• 01G017_001
• Pièce
• après 1919

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 08.

• 04H001_011
• Pièce
• 1812

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 07.

• 04H001_010
• Pièce
• 1812

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.

• 04H001_009
• Pièce
• 1812

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

• 01K001_002
• Pièce
• 1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

• 01K001_001
• Pièce
• 1791-1792

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Pièce
• 1780

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.

• 04H001_005
• Pièce
• an II (1794)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.

• 04H001_004
• Pièce
• an II (1794)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3

• 04H001_006
• Pièce
• an II (1794)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.

• 04H001_003
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.

• 04H001_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.

• 04H001_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2

• 02O005_002
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Léaz (Ain, France)

Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 1

• 02O005_001
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Léaz (Ain, France)

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.

• 02I002_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

• 02I002_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

• 03D001_002
• Pièce
• an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

• 03D001_001
• Pièce
• an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.

• 01M011_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.

• 01M011_002
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.

• GG01_005
• Pièce
• 1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.

• GG01_004
• Pièce
• 1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.

• GG01_003
• Pièce
• 1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

• GG01_002
• Pièce
• 1786

Fait partie de Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.

• GG01_001
• Pièce
• 1786

Fait partie de Fonds communal de Journans