Archives communales de l’Ain

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

00Fi010_003
Pièce
1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.

00Fi010_002
Pièce
1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

00Fi010_001
Pièce
1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

00N001_002
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

00N001_001
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

01N006_001
Pièce
1888

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

01N001_001
Pièce
1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

GG006_007
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

GG006_006
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

GG006_005
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

GG006_004
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

GG006_003
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

GG006_002
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

GG006_001
Pièce
1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

00N001_001
Pièce
1835

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

03N002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

03N002_002
Pièce
1854

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

02M004_002
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

02M004_001
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_010
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_009
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_008
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_011
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

DD001_012
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_005
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_007
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_001
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_002
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_003
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

DD001_006
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_004
Pièce
1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

00N001_001
Pièce
1870

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

01O004_021
Pièce
1885

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

CC003_001
Pièce
1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

CC003_002
Pièce
1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

CC003_003
Pièce
1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

04H003_018
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Le Plantay (Ain, France)

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.