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Descriptions archivistiques

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Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

00N001_001
Pièce
1835

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Pont de Charlay.

Pont de Charlay.

01L007_004
Pièce
1914

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

01N001_001
Pièce
1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

01N006_001
Pièce
1888

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Chemin communal de l’Octave.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Pièce
[1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du port

Bois des Essaillants.

Bois des Essaillants.

02N001_001
Pièce
1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.

Exploitation des carrières communales.

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

03N002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

04D005_001
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

04H003_018
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Le Plantay (Ain, France)