Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

• 00Fi010_003
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.

• 00Fi010_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

• 00Fi010_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

• GG006_007
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

• GG006_006
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

• GG006_005
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

• GG006_004
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

• GG006_003
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

• GG006_002
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

• GG006_001
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1835

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_010
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_009
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_008
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_011
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

• DD001_012
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_005
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_007
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_001
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_002
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_003
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

• DD001_006
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1870

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

• 01O004_021
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

• 03D001_009
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

• 03D001_008
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

• 04H003_018
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Bois des Essaillants.

• 02N001_001
• Pièce
• 1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.

• 04M001_001
• Pièce
• 1897

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_002
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

• 02O002_001
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

• 02O002_002
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Concession des mines de fer.

• 02O001_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église. – Reconstruction.

• 02M001_008
• Pièce
• 1848

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

• 02M001_001_002
• Pièce
• an III

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Pièce
• [1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

• 01O010_002
• Pièce
• 1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

• 01N001_001
• Pièce
• [1875-1876]

Fait partie de Fonds communal de Villebois