The municipal archives of the department of Ain

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

02M001_003
Item
1827

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

04M002_001
Item
1883

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

03N002_001
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

00M002_005
Item
1901

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.

00M007_001
Item
1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.

00M007_003
Item
1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

00N007_001
Item
1882

Part of Fonds communal de Longecombe

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

01O004_001
Item
1808

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

01O004_002
Item
1808

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

01O004_006
Item
1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan de propriétés, vue 01.

CC002_001
Item
[XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

FF003_005
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

FF003_006
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

00M006_001
Item
1901

Part of Fonds communal de Courtes

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4

03D001_004
Item
1826

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

03D001_014
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

03D001_018
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20

03D001_020
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

03D001_022
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).