- GG14_001
- Pièce
- 1716
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Document comportant le sceau de la ville de Tossiat.
1249 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Document comportant le sceau de la ville de Tossiat.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture : plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Création d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Léaz