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Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
1889-1898
1889-1898
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Eau potable
Eau potable
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Instruction publique
Instruction publique
Fournitures et mobilier scolaires.
Fournitures et mobilier scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Pupilles.
Pupilles.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Lotissements.
Lotissements.
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Archives anciennes
Archives anciennes
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1679-1702
1679-1702
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
1949-1966
1949-1966
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Instructions préfectorales, correspondance.
Instructions préfectorales, correspondance.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
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