Stade municipal. – Aménagement.

• 01M014_001
• Item
• [1970]

Part of Fonds communal de Villebois

Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.

• 02M001_005
• Item
• 1839

Part of Fonds communal de Villebois

Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.

• 02M001_006
• Item
• 1841

Part of Fonds communal de Villebois

Presbytère. – Projet de reconstruction.

• 02M002_001
• Item
• 1877

Part of Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Agrandissement.

• 02M003_004
• Item
• 1900

Part of Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Construction d’un mur.

• 02M003_005
• Item
• 1840

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_002
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.

• 04M001_005
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

• 04M001_013
• Item
• [1904]

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_001
• Item
• 1895

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

• 01O005_001
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

• 01O010_008
• Item
• 1923

Part of Fonds communal de Villebois

Place du Tilleul à Bouis.

• 01O011_001
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Place près de l’ancien cimetière.

• 01O011_002
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

• 01O011_004
• Item
• 1850

Part of Fonds communal de Villebois

Concession des mines de fer.

• 02O001_001
• Item
• 1857

Part of Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

• 02O002_001
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Cimetière.

• 02M002_001
• Item
• 1867

Part of Fonds communal de Chaley

Maison d’école des filles.

• 04M001_007
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Chaley

Adduction d’eau potable.

• 01O012_004
• Item
• 1924

Part of Fonds communal de Chaley

Carrières en exploitation.

• 04D013_001
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Villebois

Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.

• 01D006_005_006
• Item
• 1918

Part of Fonds communal de Montceaux

État de recensement de la population.

• 01F001_001
• Item
• 1820

Part of Fonds communal de Montceaux

État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.

• 04H001_001
• Item
• 1815

Part of Fonds communal de Montceaux

État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.

• 04H001_002_003
• Item
• 1815

Part of Fonds communal de Montceaux

État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.

• 04H001_004_005
• Item
• 1815

Part of Fonds communal de Montceaux

Pont de Charlay.

• 01L007_004
• Item
• 1914

Part of Fonds communal de Montceaux

Plan des limites de la maison de Portes.

• 1Fi3
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Villebois

Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.

• 1Fi6
• Item
• 1779

Part of Fonds communal de Villebois

Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

• 1Fi9
• Item
• an X (1802)

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre compte des contenances et valeurs des terrains litigieux.

• 1Fi12
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Villebois

77x48 cm

• 1Fi17
• Item
• 1823

Part of Fonds communal de Villebois

Plans en coupe de la porte du cimetière.

• 01Fi019_003
• Item
• 1834

Part of Fonds communal de Villebois

Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.

• 01Fi019_004
• Item
• 1834

Part of Fonds communal de Villebois

Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.

• 01Fi019_005
• Item
• 1834

Part of Fonds communal de Villebois

Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.

• 1Fi21
• Item
• [1826]

Part of Fonds communal de Villebois

Dessin technique d’un aqueduc

• 02Fi001_001
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Villebois

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Item
• 1780

Part of Fonds communal de Chaley

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

• 01F001_004
• Item
• [1810]-[1811]

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

• 01F001_005
• Item
• [1810]-[1811]

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique, vue 01.

• 01F001_009
• Item
• [1810]-[1811]

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique, vue 04.

• 01F001_012
• Item
• [1810]-[1811]

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

• GG016_004
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.

• 01R001_002
• Item
• 1872

Part of Fonds communal d'Illiat

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.

• GG01_005
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs pour le projet d'annexion de la commune de Journans au canton de Ceyzériat. 1

• 03D001_001
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de Journans

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

• 01F001_001
• Item
• 1806

Part of Fonds communal de Journans

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

• 02M001_001
• Item
• 1808

Part of Fonds communal de Journans

Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

• 03N003_001
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Journans

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.

• 01O001_002
• Item
• 1867

Part of Fonds communal de Journans