Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_011
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

• DD001_012
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

• 03N002_002
• Item
• 1854

Part of Fonds communal de Pouillat

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Item
• 1819

Part of Fonds communal de Grièges

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

• 03D001_008
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

• 03D001_009
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

• 03D001_010
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

• 03D001_016
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

• 03D001_019
• Item
• 1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (verso).

• 04H001_002
• Item
• 1812

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2

• 02I002_002
• Item
• 1938-1965

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour

• 02I002_009
• Item
• 1953

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

• 01O004_021
• Item
• 1885

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

• 02O002_012
• Item
• 1858

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

• CC003_002
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

• 03D001_001
• Item
• 1791

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

• 04H002_001
• Item
• 1815

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.

• 04H003_014
• Item
• 1921

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

• 04H003_018
• Item
• 1922

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1912

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

• 04M001_002
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Item
• 1854

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Item
• 1905

Part of Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.

• 00Fi010_002
• Item
• 1856

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.

• 01M003_001
• Item
• [1906]

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

• GG007_001
• Item
• 1700, 7 mars

Part of Fonds communal de Léaz

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Item
• 1820

Part of Fonds communal de Villebois

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

• 02M001_001_002
• Item
• an III

Part of Fonds communal de Villebois

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

• 03D001_001
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

• 03D001_007
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

• 03D001_013
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

• 03D001_015
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

• 03D001_017
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24

• 03D001_024
• Item
• 1889

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

• 03D001_025
• Item
• 1889

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1

• 02I002_001
• Item
• 1938-1965

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

• CC003_003
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

• 01P003_002
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

• 02M004_001
• Item
• 1873

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1870

Part of Fonds communal de Longecombe