Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

• 01F001_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

• 01F001_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

• 01F001_003
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

• 01F001_004
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

• 01F001_005
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.

• 01F001_006
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.

• 01F001_007
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

• 01F001_008
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

• 01F001_009
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

• 01K001_001
• Item
• 1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

• 01K001_002
• Item
• 1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

• 01K004_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal du Plantay

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

• 02M002_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

• 03D001_003
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

• 03D001_004
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

• 04H001_001
• Item
• an II (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

• 04H001_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

• 04H004_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_001
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Item
• 1758, 19 juin

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Plan de propriétés, vue 01.

• CC002_001
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

• CC003_001
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

• CC003_002
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

• CC003_003
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_001
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_002
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_003
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_005
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

• DD001_006
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_007
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_008
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_009
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_010
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_011
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

• DD001_012
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Item
• 1619

Part of Fonds communal déposé de Tossiat