The municipal archives of the department of Ain

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

01F001_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

01F001_002
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

01F001_003
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

01F001_004
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

01F001_005
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.

01F001_006
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.

01F001_007
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

01F001_008
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

01F001_009
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

01K001_001
Item
1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

01K001_002
Item
1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

01K004_001
Item
1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

01K004_001
Item
1793

Part of Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

01K004_002
Item
1793

Part of Fonds communal du Plantay

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

01K004_002
Item
1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

02M002_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

02M002_002
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

03D001_001
Item
an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

03D001_001
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

03D001_002
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

03D001_002
Item
an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_008
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

04H001_001
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.

Untitled

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

04H001_001
Item
1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

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Item
1793

Part of Fonds communal d'Illiat

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

1D1
File
1790-1837 (lacunes : 1791-1805)

Part of Fonds communal de Pouillat

Conseil général.

1D1
File
1786-an VI (1798)

Part of Fonds communal de Journans

Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).

[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.

An II (4 messidor) – 1834 (10 août)

1D1
File
an II (1794) - 1834

Part of Fonds communal de Béréziat

Le 4 messidor an II correspond au 22 juin 1794 du calendrier grégorien.

1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)

1D1
File
1792-an III (1794)

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Conseil municipal.

1D1
File
1790-1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

1D1
File
10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865

Part of Fonds communal de Lent

À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.

1790 (21 mars) – an II (13 prairial)

1D1
File
1790-an II (1794)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Le 13 prairial an II correspond au 1er juin 1794 du calendrier grégorien.

1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)

1D1
File
1790-1806

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Le registre sert également de registre d’enregistrement des textes officiels. Du 19 juin 1791 au 29 vendémiaire an IV (21 octobre 1795) sont enregistrées les délibérations du conseil général.
26 juin 1791 : établissement des 28 sections du territoire communal, avec leurs limites.

Conseil général.

1D1
File
1790-1792

Part of Fonds communal de Dommartin

Cahier des délibérations.

1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)

1D1
File
1792 – an III (1794)

Part of Fonds communal de Grièges

Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.

Conseil municipal.

1D10
File
1790

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Constitution et organisation : procès-verbal de l’organisation de la municipalité, état des biens ecclésiastiques et domaniaux.

Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].

1D10
File
1793-an II (1794)

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre des délibérations (1793, 26 juillet - an II, 19 germinal) [2].

1792, an 9-1949

1D10
File
1792, an 9-1949

Part of Fonds communal de Journans

Conseil général et conseil municipal.

1D2
File
1792-1793

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).

1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)

1D2
File
1791-an III (1795)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.

1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)

1D2
File
1790-an III (1794)

Part of Fonds communal de Dommartin

an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)

1D2
File
an III (1794)-an VIII (1800)

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)

1D2
File
an VIII – an XII

Part of Fonds communal de Grièges

Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).

an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)