Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
- 02I002_009
- Pièce
- 1953
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Ramasse, église: plan de masse et levées, 1875 (2M1)
Fait partie de Fonds communal de Ramasse
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Ramasse, église: dessin façade, 1898 (2M1)
Fait partie de Fonds communal de Ramasse
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration de la flèche du clocher : plan.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Église. – Agrandissement du chœur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Ramasse, église: plan de masse et levée clôcher, 1898 (2M1)
Fait partie de Fonds communal de Ramasse
Église. – Agrandissement du chœur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Croquis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Reconstruction : plan des fondations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des fondations.
Église. – Restauration de la toiture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture : plan.
Création d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture : plan.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Journans