- 1L9-10
- recordgrp
- 1946-1982
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].
[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.
Part of Fonds communal du Plantay
Administration générale et comptabilité.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.
Part of Fonds communal de Pouillat
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Part of Fonds communal de Pouillat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Pouillat
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Priay
Opérations et procédure de remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne