Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
- 01F001_002
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales et d’appel des votants .
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Listes électorales et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Listes nominatives, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Réplique.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure en appel opposant Pierre Charvet et Louis Ballet, syndics de Tossiat à Jean Saverat (1571).
Acte de Georges Fenet et Claude Ballet Dudillon de Tossiat pour choisir les procureurs pour leur procès (1580).
Certificat d’assignation à comparution de Jean Duperier fait par un sergent ducal (15(90]).
Procédure opposant les paroisses du Revermont au Mâconnais relative à la traite du vin : demande de paiement de ses frais par Antoine Goiffon, notaire et député des paroisses du Revermont (1621).
Procédure opposant le sieur de La Garde aux héritiers Frillet : plainte (1623).
Procédure opposant Anthelme Silligorat au sieur Métraz : jugement en appel du présidial de Bresse pour défaut de présentation (1764).
Procédure opposant Claude Ballet à maître Donaz de la Bastie (XVIIIe siècle).
Requêtes, plaintes (1587, 1619-1621, 1674).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
copie d’un procès contre plusieurs prêtres religieux. Ordre des Augustins de Seyssel : copie d’actes signifiés.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Livre de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Livre de détail des recettes et dépenses.
Livre de mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Livre et relevé des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois