Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.

• 01Fi019_001
• Pièce
• 1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.

• 01Fi019_002
• Pièce
• 1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

• 04M003_002
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

• 00M010_001
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

• 1Fi9
• Pièce
• an X (1802)

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

• 05I010_005
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_003
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.

• 1Fi1
• Pièce
• 1755

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.

• 1Fi6
• Pièce
• 1779

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

• 04D014_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01

• 01Fi008_001
• Pièce
• 1781-1782

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02

• 01Fi008_002
• Pièce
• 1781-1782

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03

• 01Fi008_003
• Pièce
• 1781-1782

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

• 01M003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_001
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_002
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_003
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_004
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_005
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_006
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_007
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

• 01Fi015_008
• Pièce
• [1793]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Pièce
• [1862]

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_004
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Pièce
• 1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1864

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_002
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_001
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

• 03N003_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

• 02M001_003
• Pièce
• 1827

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.

• 01S019_002
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

• 04M001_003
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

• 04M001_004
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

• 04M001_005
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

• 01O005_001
• Pièce
• [1833-1838]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.

• 04M002_002
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_001
• Pièce
• 1877

Fait partie de Fonds communal d'Attignat