Rapports financiers avec diverses administrations
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Part of Fonds communal de Chaley
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Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal de Chaley
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Cadastre, contributions directes
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Actes de l’administration municipale
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Population, économie, statistiques
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Contributions, administrations financières
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Administration générale de la commune
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Part of Fonds communal de Villebois
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Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
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Délimitation du territoire avec Souclin
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Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
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Plan géométrique dressé en 1807 certifié conforme par l’agent du cadastre en 1823.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
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Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Part of Fonds communal de Villebois
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Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
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Plan des limites de la maison de Portes.
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Délimitation du territoire des montagnes de Portes
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Finances, impôts et comptabilité
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1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
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1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
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1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
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