The municipal archives of the department of Ain

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

1Fi16-17
recordgrp
1823

Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.

Délimitation du territoire avec Souclin

1Fi13-15
recordgrp
1737-1793

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

1Fi1-12
recordgrp
1755-1860

Part of Fonds communal de Villebois

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

FF5-14
recordgrp
1517-1780

Part of Fonds communal de Villebois

Récolte et stock. – Déclarations.

3F5-10
recordgrp
1940-1971

Part of Fonds communal de Villebois

Registres à souche des déclarations.

Viticulture.

3F3-12
recordgrp
1880-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.

1F2-5
recordgrp
1836-1962

Part of Fonds communal de Villebois

Recensement de la population.

1F1-6
recordgrp
an V (1796)-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Gestion de l’état civil.

E69-70
recordgrp
1796-1970

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des publications de mariage.

E66-68
recordgrp
1792-1818

Part of Fonds communal de Villebois

Tables décennales.

E60-65
recordgrp
1843-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des décès.

E57-59
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

E54-56
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des naissances.

E51-53
recordgrp
1954-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Registres d’état civil.

E47-49
recordgrp
1933-1947

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des naissances, mariages et décès.

E45-46
recordgrp
1813-1932

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des décès.

E30-44
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des mariages.

E16-29
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des naissances, tables décennales.

E1-15
recordgrp
1793-1930

Part of Fonds communal de Villebois

Histoire de la commune.

3D3-5
recordgrp
1890-1898

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de correspondance.

2D8-17
recordgrp
1913-1955

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des arrêtés du maire.

2D3-4
recordgrp
1839-1977

Part of Fonds communal de Villebois

Correspondance.

2D22-48
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

1D14-16
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-12
recordgrp
1790-1979

Part of Fonds communal de Villebois

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

B1-2
recordgrp
1790-1815

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêtés, délibérations, circulaires.

Permis de construire et modificatifs.

T2-5
recordgrp
1947-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Certains dossiers concernent des installations classées.

Caisse des écoles.

1R3-4
recordgrp
1902-1949

Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.

1Q6-7
recordgrp
1895-1980

Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets et comptes.

1Q6-8
recordgrp
1895-1980

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres des délibérations.

1Q1-3
recordgrp
1851-1945

Part of Fonds communal de Vandeins

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
recordgrp
1865-1926

Part of Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

Réparations et entretien des chemins.

1O8-11
recordgrp
1825-1951

Part of Fonds communal de Vandeins

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6-8
recordgrp
1810-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.

Recettes et dépenses.

1L14-15
recordgrp
1908-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres de comptabilité.

1L12-13
recordgrp
1950-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Livres comptables.

1L10-13
recordgrp
1909-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.

1L1-5
recordgrp
1812-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.

Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Élections socioprofessionnelles.

1K8-9
recordgrp
1908-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Opérations de vote.

1K6-7
recordgrp
1813-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.

Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.