Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Établissements hospitaliers

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Agriculture

• 3F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Mesures d’exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Actes de l’administration municipale

• 2D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Mesures d'exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Œuvres charitables

• 2Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans