- 4N
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Mesures d'exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans