Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.

• 04M004_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.

• 00M002_003
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.

• 00M002_002
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Pièce
• 1863

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.

• 00Fi007_002
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.

• 01M002_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• [1906]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

• 00Fi003_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une école des filles, vue 02.

• 04M002_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Pièce
• [1847]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.

• 00O007_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.

• 01M002_007
• Pièce
• [1921]

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.

• 01M003_002
• Pièce
• 1938

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.

• 01M002_002
• Pièce
• [XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

• 05M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1889

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.

• 01M00_002
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.

• 00Fi004_002
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.

• 01M002_002
• Pièce
• [1921]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 00Fi004_001
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M002_006
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• [1921]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1870

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.

• 00N007_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe