Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Notes disparates relevées dans la matrice du rôle des contributions (an X-1818). Cadastre, élaboration et mise à jour : délibération, correspondance (1817, 1883-1885, 1901, 1948) ; restauration du plan cadastral : délibération (1885). Demandes de renseignements, réclamations (1817-1917). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1867-1873). Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an XIII, 1816, 1818, 1874-1883, 1909, 1937). Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles (1872-1879, 1981-1982) [1]. Contribution personnelle, foncière, mobilière et des portes et fenêtres : mandements de répartition (1911-1918). Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : tarif des évaluations (1911). Taxe sur les propriétés foncières, exemptions temporaires : registre des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction (1974-1978).
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
