Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

• 02M004_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

• 02M004_002
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

• 03N002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

• 03N002_002
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1889

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.

• 01M002_002
• Pièce
• [XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1851

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.

• 01M002_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.

• 02M003_002
• Pièce
• 1938

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

• 00M010_001
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat