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Descriptions archivistiques
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Fonds communal de Niévroz

  • FRAC01238
  • Fonds
  • 1453 - 2017

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune existe, il est composé de quelques pièces concernant notamment les finances et les procès. Quelques parchemins sont conservés (II2-3).

• Fonds moderne
Le fonds moderne est plutôt riche mais comporte tout de même des lacunes notamment dans les recensements de population, recensements des classes, budgets et comptes. On retrouve quelques pièces sur les guerres mondiales.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

Niévroz (Ain, France)

Fonds communal de Charix

  • FRAC01087
  • Fonds
  • 1376-2017

Le fonds d’archives communales de Charix s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 300 habitants. Le rapport de visite de contrôle scientifique et technique des Archives départementales du 29 mai 2006 souligne que « Le fonds d’archives est exceptionnellement riche relativement à la taille de la commune. […]. ».

• Fonds ancien
L’un des plus anciens documents de la commune est une charte de franchise contenant reconnaissance d’un pré du Challey moyennant la servitude d’un denier gros (AA1). Ce document rédigé en latin donne de nombreuses informations sur les droits et délits d’usage. Dans la même série, la commune a conservé de nombreuses reconnaissances du XVe au XVIIe siècles.
En série CC, on trouve quelques pièces comptables et relatives aux impôts de l’Ancien Régime, notamment la taille et le vingtième ainsi qu’un document relatif aux novales de la paroisse de Charix pour 1767 (CC1-2).
Les textes fixant les limites territoriales conservés sous la cote DD1 donnent une véritable cartographie du territoire de la commune au XVIe et XVIIe siècles. D’autres conservés sous la cote DD2 traitent des acquisitions et ventes de terrains pour cette même période. Enfin plusieurs documents concernant la forêt communale sont conservés sous la cote DD5.
La série EE traite des affaires militaires et on trouve deux documents traitant du cantonnement et rationnement des troupes datant des Guerres de Religion et de la Guerre d’Augsbourg (EE1).
L’histoire de Charix sous l’Ancien Régime peut s’écrire à travers les procès qui ont opposé les habitants des paroisses voisines aux habitants de celle de Charix, composée des communautés Plagne et Charix (FF1-4). Ces procès font référence à des transactions de terrains passées entre les habitants. D’autres opposent la communauté des habitants de Charix à des particuliers (FF5). Tous ces documents permettent de comprendre les droits d’usage dans les montagnes et la vie des habitants sous l’Ancien Régime.
La commune conserve également les registres paroissiaux à compter de 1675 (GG1-2).

• Fonds moderne
En série D, excepté une lacune pour les ans IV à VIII (1796-1800), les registres des délibérations sont conservés depuis la création de la commune en 1790 (1D1-15). En revanche, on ne trouve aucun registre des arrêtés du maire pour la période moderne. Les contentieux de la commune sont nombreux. En sous-série 2D, est également classée la correspondance. Elle est peu importante en volume mais débute en 1790 jusqu’à 1945 (2D2). De nombreux thèmes sont abordés : enseignement, chemins, forêt, police de la chasse, finances, travaux, édifices, débits de boissons, étrangers, affaires militaires, élections, assistance publique, etc. Certains documents ont été sortis de cette collection pour rejoindre des dossiers thématiques. Les contentieux de la commune, classés en sous-série 4D, sont nombreux, notamment contre les communes voisines. Les affaires nous renseignent sur la propriété et droits d’usage dans les montagnes ainsi que sur la délimitation du territoire et des bois avec les communes limitrophes. Sous la cote 4D1, sont conservées les affaires contre Plagne, ancienne section de Charix.
La collection des registres d’état civil, en série E est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1836, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1-2). Une liste des citoyens de la commune établit en 1793 a été conservée (1F4). La sous-série 3F sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (3F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H1) et celles de chevaux, mulets et voitures sont inexistantes. Les documents relatifs aux mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales sont très peu nombreux (4H1).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1841 mais de nombreuses lacunes sont présentes (1K1-2). Les documents relatifs aux opérations de vote des élections ont été plutôt bien conservés (1K4-5).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1821 mais ils comportent de nombreuses lacunes (1L1-4). Les rôles de la taxe municipale sur les chiens et des prestations sur les chemins communaux sont très lacunaires et en mauvais état de conservation (2L2-3).
En séries M, N et O, il subsiste quelques documents sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles ainsi que sur les chemins communaux.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les nominations des membres de la commission administrative (1Q1). On retrouve un livre comptable de la société de secours mutuels. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (1R1).
En série T, la collection des permis de construire débute en 1960.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.

Charix (Ain, France)

Fonds communal de Chavornay

  • FRAC01097-Chavornay
  • Fonds
  • 1340-2019

Le fonds d’archives de la commune de Chavornay remonte à 1486.

Les archives anciennes sont assez intéressantes et hormis les registres paroissiaux, qui remontent à 1615, on compte des pièces portant sur la propriété de la forêt indivise de la commune, en litige avec Virieu-le-Petit jusqu’au XIXème siècle.

Le fonds moderne contient des lacunes importantes, notamment pour le XIXème siècle. On conserve néanmoins quelques plans d’intérêt comme ceux de la construction de la maison d’école, du presbytère et d’un projet d’école de filles ou encore les plans d’alignement de la traverse de la Chapelle.

Les archives de Chavornay conservent également deux fonds annexes. Il s’agit des archives de la compagnie de secours mutuels et de sapeurs-pompiers de Chavornay (1S) et celui du Foyer rural de Chavornay (2S).

Chavornay (Ain, France)

Fonds communal de Pérouges

  • FRAC01290
  • Fonds
  • 1319-2022

Le fonds ancien de la commune est constitué de la charte de franchises de 1319, de quelques registres des syndics de la commune ainsi que des registres paroissiaux depuis 1592.

Le fonds moderne est lacunaire. Lors du classement réalisé en 2008 l'archiviste fait état d'un nombre important de documents très endommagés ou tout simplement inexistants. Depuis, beaucoup de documents ont fait l'objet d'une restauration. En 2022 une opération de reconditionnement des boîtes a également eu lieu, visant notamment à conditionner les documents restés en l'état et à reconditionner à plat d'autres pièces.

Pérouges (Ain, France)

Fonds communal ancien et moderne

Le fonds ancien est très riche et autre les chartes de franchises il contient les registres des délibérations des syndics de la Ville depuis 1376.
Le fonds moderne apparaît assez complet. Il a été divisé en deux périodes : la période révolutionnaire, allant de 1790 à 1815 et la période postérieure, qui courre de 1816 à 1979.

Lagnieu (Ain, France)

Fonds communal de Seyssel

  • FRAC01407
  • Fonds
  • 1286 - 2015

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune représente 3 ml d’archives. Malgré le mauvais état de conservation de certaines pièces, l’ensemble est assez complet et très riche d’informations sur l’histoire de la commune. On y trouve, hormis les chartes des franchisses et privilèges de la ville, une charte de convoitise avec la ville de Rumilly, un parchemin avec les doléances des habitants présenté au duc de Savoie, les mercuriales, les registres paroissiaux, quelques documents en rapport avec le pont sur le Rhône, à la chapelle sur le Pont et bien d’autres documents d’intérêt dont les délibérations (registres des syndics de la ville) et les documents comptables de l’administration communale ou encore les registres de police. Il est curieux de trouver, dans les archives, le règlement du jeu du papegai, jeu médiéval consistant à tirer à l’arc sur un oiseau, souvent en bois, placé à une certaine hauteur (B11). Enfin, un petit nombre de papiers dépareillés, morcelés ou illisibles (6 pièces) n’a pas pu être traité.
Cet ensemble constitue une véritable source d’information pour les chercheurs s’intéressant à l’histoire du territoire de Seyssel et de ses environs et fait parti du patrimoine écrit de la commune.

• Fonds moderne
Les archives modernes représentent 25,5 ml d’archives. Elles sont également très riches et présentent peu de lacunes. Les délibérations débutent à la Révolution et contiennent également des registres de Seyssel Mont-Blanc, aujourd’hui Seyssel Haute-Savoie, pendant la période immédiatement antérieure à l’unification des deux villes. On y trouve également des archives d’immigrés saisies pendant la période révolutionnaire. Notamment, les archives de la famille De Maillans et de la famille De la Porte, seigneurs successifs de la seigneurie d’Anglefort. Les documents privés d’Ancien Régime de ces deux familles ont été classés dans la série « ii » et ceux postérieurs à la Révolution, en série « I ». Le cadastre napoléonien, les registres de délibérations des agents municipaux sous la Révolution, le recensement de population et le recensement militaire ou encore les registres d’état civil sont autant de documents qu’on peut trouver dans le fonds moderne.

• Fonds contemporain
Le fonds contemporain, postérieur à 1982, représente 31,9 ml d’archives. Quelques lacunes ont été identifiées. Ainsi, par exemple, on regrette l’absence des archives portant sur la construction de la nouvelle mairie. Néanmoins, la plupart des séries sont complètes. Le classement des archives a donné lieu à l’élimination de 43,46 ml d’archives modernes et contemporaines, ce qui représente environ 45% de la masse documentaire totale.

Seyssel (Ain, France)

Serrières-de-Briord 2M1 - Cimetière, mur d'enceinte et portail, 1841

Cimetière, mur d'enceinte et portail : plan d'un terrain situé lieu dit à La Craz, à deux cent trente mètres nord-ouest du village de Serrières, contenant cinquante cinq ares quatre-vingt centiares, que la commune a acquis pour en faire l'emplacement de son cimetière, de l'élévation des mures et d'un portail en fer avec une couverture en pierre de taille surmontée d'une croix aussi en pierre.

Fonds communal de Jujurieux

  • FRAC01199
  • Fonds
  • an VI-2020

Il n’existe pas de fonds ancien pour Jujurieux mis à part quelques pièces isolées et les registres paroissiaux.
Le fonds moderne demeure relativement important et contient de nombreux documents relatifs aux soieries Bonnet et à l'immigration des ouvrières.

Jujurieux (Ain, France)

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