Œuvres scolaires et périscolaires.
- 1R2
- Dossier
- 1952-1973
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
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Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cadastre viticole, élaboration : déclarations de propriété de vigne, bulletins individuels de parcelles, récépissés de la déclaration d’exploitation de parcelles de vigne (1956) ; mise à jour du registre : notification (1972).
Plantations et arrachages de vignes : registre des déclarations de plantations, listes des parcelles arrachées ou plantées, déclaration d’intention d’arrachage (1952-1962, 1968, 1977-1978).
Bouilleurs de cru : listes nominatives (1972, s.d.).
Gestion des flux : relevés annuels des déclarations (1964-1965, 1968-1975, 1977, 1981).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables et boucheries établis sur la commune du Plantay (1952-1982).
Abbaye de Notre-Dame-des-Dombes, exploitation d’une fabrique de viande crue dans la propriété de l’abbaye (1952)
Thomasson Jean-Louis, exploitation d’un poulailler au lieudit Saint-Sorlin (1966).
Diennet André, exploitation d’un poulailler au lieudit Le Thoux (1966).
Benoît Claude, installation d’un silo de stockage de fourrages au bourg (1968) .
Benoît Claude, exploitation d’un poulailler au lieudit la Renommée (1968).
Morel Maurice, agrandissement d’une porcherie au lieudit Ferme Mézière (1972-1973).
Sarl VAVRE ELECTROLYTIQUE, exploitation d’un atelier de revêtement électrolytique des métaux au lieudit La Vavre (1982).
Porcherie, poulaillers et dépôt de déchets ménagers établis sur les communes de Chalamont, Marlieux et Saint-Nizier-le-Désert (1966-1968, 1978).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Copies de la matrice.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aménagement de la place de la Verchère : financement, avant-métré, devis estimatif, marché de gré à gré, réception définitive, décompte des travaux, pièces comptables correspondance (1966).
Élargissement et redressement du CD n°19 : déclaration d’utilité publique, correspondance (1969-1970).
Aménagement de l’intersection du CD 60c avec les rues de la Tour et du Cimetière : acquisition de terrain, actes notariés, dossier d’exécution, marché de gré à gré, plans, réception définitive, décompte des travaux, pièces comptables, correspondance (1973-1975).
Construction de trottoirs sur le CD 60c au carrefour Conguet : plans, devis, factures, correspondance (1974-1976).
Aménagement du parking de la mairie : devis, plans, correspondance (1977).
Réparation d’un mur de soutènement au hameau de La Carriaz : devis, correspondance (1980).
Aménagement des abords du lavoir de Bouis et déplacement d’une croix : plan, devis, correspondance (1980-1981).
Élargissement du CD 60, démolition d’immeubles (1978-1982).
Gestion de la voirie et signalisation routière, concours des Ponts et Chaussées : état des chemins, arrêté fixant les limites d’agglomération, délibérations, correspondance (1952-1965) ; établissement de canalisations : permissions de voirie (1961-1971).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Lhuis, constitution et retrait : comptes rendus et procès-verbaux de réunion, délibérations, arrêtés préfectoraux (1952-1978).
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981).
Dossiers individuels (1952-1985).
Livres des salaires (1969-1982).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1962-1982).
Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des données sociales, cahiers de salaires (1973-1982).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fonctionnement et nomination du préposé au poids public : délibérations, tarifs, contrats de service, marchés de gré à gré, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1952-1973).
Transport à la cantine des enfants de l’école de Crangeat (1981-1985).
1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fonctionnement et personnel : listes nominatives, arrêté préfectoral, équipement matériel, demande du maire pour le maintien du corps communal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de rattachement de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne au canton de Châtillon-sur-Chalaronne : avis du conseil municipal [1951].
Regroupement de communes dans une structure intercommunale : projet de statuts, coupure de presse, instructions, correspondance (1971-1974).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Circulation routière. – Réglementation : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux (1951-1982). Fixation des limites d’agglomération : arrêté du maire (1955).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossiers individuels, notifications, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fonds du centre médico-scolaire de Seyssel
Centre médico-scolaire de Seyssel (Seyssel, Ain)
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Aménagement d’un local scolaire dans un local annexe : projet, financement, pièces contractuelles, plans, pièces comptables (1951-1953).
Réfection : projet, financement, pièces contractuelles, compte-rendu de visite de la commission de sécurité, pièces comptables, correspondance (1972-1974).
Réfection de la toiture de l’ensemble salle des fêtes-cantine : pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux (1976).
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement des droits de pesage.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture : plan.